Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.*
AFS - ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES

Numéro de dépôt :
3098542
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2011
ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.* de AFS - ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.*

Déposée le 3 mai 2001 par AFS - ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est AFS - ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES, domicilié(e) Association Loi 1901 Siège social : CHU Hôpital Sud, Service de Rhumatologie 16 Boulevard de Bulgarie, BP 56129, 35056 RENNES CEDEX 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - A.F.S - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES *A.F.S.* est expirée depuis le 3 mai 2011.


AFS - ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - Association Loi 1901 Siège social : CHU Hôpital Sud, Service de Rhumatologie 16 Boulevard de Bulgarie, BP 56129, 35056 RENNES CEDEX 02 - France


ASSOCIATION FRANÇAISE DES SPONDYLARTHRITIQUES - A.F.S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Informations - brochures Plaquettes - documents Organisation de manifestations Conférences - colloques Edition de revues Services de soins médicaux et santé. Ecoute et aide aux malades et à leurs familles : accueil, soutien psychologique et information en matière de conséquences liées la maladie (invalidité etc) Communication Internet par terminaux d'ordinateurs : transmission de communication et d'information par réseau internet, par terminaux d'ordinateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.