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EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY
AFRT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3996740
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY de AFRT

Présentation de la marque EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY

Déposée le 15 avril 2013 par AFRT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AFRT, ASSOCIATION domicilié(e) UNIVERSITE PARIS DIDEROT, 35 RUE HELENE BRIONS, CASE 7088 - 75205 - PARIS CEDEX 13 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR LA TRISOMIE 21, M. JACQUES COSTILS domicilié(e) Université Paris Diderot, 35 rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France.

La marque EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996740.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EME JOURNEE MONDIALE DE LA TRISOMIE 21 WORLD DOWN SYNDROME DAY est expirée depuis le 15 avril 2023.


AFRT, ASSOCIATION - UNIVERSITE PARIS DIDEROT, 35 RUE HELENE BRIONS, CASE 7088 - 75205 - PARIS CEDEX 13 - France


ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE SUR LA TRISOMIE 21, M. JACQUES COSTILS - Université Paris Diderot, 35 rue Hélène Brion, Case 7088 - 75205 - PARIS cedex 13 - France


Republication pour erratum - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Errata de la publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisé autour de la date du 21 mars. Dans le cadre de la journée mondiale de la trisomie 21 dont la date est fixée au 21 mars de chaque année.