Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpaceLand
AFRIQUE TELECOM, SA

Numéro de dépôt :
4034378
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
SpaceLand de AFRIQUE TELECOM

Présentation de la marque SpaceLand

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpaceLand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM domicilié(e) 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 305 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIQUE TELECOM, Mme. Virginie TINTIGNAC domicilié(e) 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France.

La marque SpaceLand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpaceLand est expirée depuis le 23 septembre 2023.

AFRIQUE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Zero Latency , L'Internet à la carte , SpaceLINK , SpaceNETWORK , Latence Zero , SpaceDSL , La soirée pour l'Afrique , Afrique Telecom


AFRIQUE TELECOM, SA - 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 480305630


AFRIQUE TELECOM, Mme. Virginie TINTIGNAC - 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.