Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SpaceLand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM domicilié(e) 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 305 630 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIQUE TELECOM, Mme. Virginie TINTIGNAC domicilié(e) 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France.
La marque SpaceLand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFRIQUE TELECOM, SA - 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 480305630
AFRIQUE TELECOM, Mme. Virginie TINTIGNAC - 7 rue Plaine des Isles - 89000 - AUXERRE - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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