Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SpaceDSL
AFRIQUE TELECOM, SA

Numéro de dépôt :
3840406
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
SpaceDSL de AFRIQUE TELECOM

Présentation de la marque SpaceDSL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SpaceDSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM domicilié(e) 7 Rue plaine des isles - 89000 - Auxerre - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 305 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIQUE TELECOM domicilié(e) 7 Rue plaine des isles - 89000 - Auxerre - France.

La marque SpaceDSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SpaceDSL est expirée depuis le 21 juin 2021.

AFRIQUE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Zero Latency , L'Internet à la carte , SpaceLINK , SpaceNETWORK , Latence Zero , SpaceLand , La soirée pour l'Afrique , Afrique Telecom


AFRIQUE TELECOM, SA - 7 Rue plaine des isles - 89000 - Auxerre - France - SIREN 480305630


AFRIQUE TELECOM - 7 Rue plaine des isles - 89000 - Auxerre - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.