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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM
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L'Internet à la carte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Internet à la carte
AFRIQUE TELECOM, SA

Numéro de dépôt :
3888650
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
L\'Internet à la carte de AFRIQUE TELECOM

Présentation de la marque L'Internet à la carte

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « L'Internet à la carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFRIQUE TELECOM domicilié(e) 7 RUE PLAINE DES ISLES - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 305 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRIQUE TELECOM, Mme TINTIGNAC Virginie domicilié(e) 7 RUE PLAINE DES ISLES - 89000 - AUXERRE - France.

La marque L'Internet à la carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Internet à la carte est expirée depuis le 13 janvier 2022.

AFRIQUE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : Zero Latency , SpaceLINK , SpaceNETWORK , Latence Zero , SpaceDSL , SpaceLand , La soirée pour l'Afrique , Afrique Telecom


AFRIQUE TELECOM, SA - 7 RUE PLAINE DES ISLES - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 480305630


AFRIQUE TELECOM, Mme TINTIGNAC Virginie - 7 RUE PLAINE DES ISLES - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682915 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.