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Marques déposées par AFRIAT
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TROLLEYTRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TROLLEYTRAM
AFRIAT, Hervé

Numéro de dépôt :
3471280
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016
TROLLEYTRAM de AFRIAT

Présentation de la marque TROLLEYTRAM

Déposée le 22 décembre 2006 par AFRIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROLLEYTRAM »

Le déposant est AFRIAT, Hervé domicilié(e) 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé AFRIAT domicilié(e) 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROLLEYTRAM est expirée depuis le 22 décembre 2016.

AFRIAT a également déposé les autres marques suivantes : 3G TRAM , MINITRAM , MIDITRAM , MICROTRAM


AFRIAT, Hervé - 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


Hervé AFRIAT - 5, rue Gazan,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Véhicules : appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; chariots de manutention.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage (ménage) d'édifices (surfaces extérieures). Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Installation, entretien et réparation de machines. Construction, nettoyage de routes.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseil en propriété intellectuelle.