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Marques déposées par l'association loi 1901 AFREPA
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AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie
AFREPA, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3915561
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie de AFREPA

Présentation de la marque AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie

Déposée le 24 avril 2012 par l'association loi 1901 AFREPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AFREPA domicilié(e) 10 rue Falguière - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFREPA, Mme. MARTINE OHRESSER domicilié(e) 10 rue Falguière - 75015 - paris - France.

La marque AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFREPA association française des équipes pluridisciplinaires en acouphénologie est expirée depuis le 24 avril 2022.


AFREPA, association loi 1901 - 10 rue Falguière - 75015 - paris - France


AFREPA, Mme. MARTINE OHRESSER - 10 rue Falguière - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Éducation ; formation ; publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.