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Marques déposées par l'association loi 1901 AFRATAPEM
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ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS
AFRATAPEM, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4205471
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
ECOLE D\'ART-THÉRAPIE DE TOURS de AFRATAPEM

Présentation de la marque ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS

Déposée le 26 août 2015 par l'association loi 1901 AFRATAPEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AFRATAPEM domicilié(e) 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 815 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRATAPEM, Mme THOUVENOT JACQUELINE domicilié(e) 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France.

La marque ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE D'ART-THÉRAPIE DE TOURS arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

AFRATAPEM a également déposé les autres marques suivantes : AFRATAPEM , HUMANITHERAPIE


AFRATAPEM, ASSOCIATION LOI 1901 - 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France - SIREN 327815213


AFRATAPEM, Mme THOUVENOT JACQUELINE - 3 RUE CALMETTE - 37540 - SAINT CYR SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels.