Déposée le 26 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM domicilié(e) 6, RUE LOUIS LE BOURHIS, Z.I. DU GUELEN, 29000 QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 004 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EDOUARD RYCKEBOER AFRACOM - France.
La marque PROSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFRACOM S.A.R.L. - 6, RUE LOUIS LE BOURHIS, Z.I. DU GUELEN, 29000 QUIMPER - France - SIREN 348004508
MONSIEUR EDOUARD RYCKEBOER AFRACOM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Eléments de construction métalliques et non métalliques à savoir : - Brise soleil - Habillage de façade - Clôture. Aménagement de locaux d'habitation, administratifs et commerciaux, de bureaux, de biens publics, de locaux d'établissements scolaires, de bibliothèques, de cafétérias, de salles de spectacles et salles de cinémas, de galeries commerciales, de centres commerciaux, de parkings, de discothèques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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