Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE METAL HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFRACOM domicilié(e) 6 RUE LOUIS LE BOURHIS - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 004 508 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFRACOM, M. CHRISTIAN PAULEZEC domicilié(e) 6 RUE LOUIS LE BOURHIS - 29000 - QUIMPER - France.
La marque LE METAL HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFRACOM, SARL - 6 RUE LOUIS LE BOURHIS - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 348004508
AFRACOM, M. CHRISTIAN PAULEZEC - 6 RUE LOUIS LE BOURHIS - 29000 - QUIMPER - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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