MUTA-FORCES
Présentation de la marque MUTA-FORCES
Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MUTA-FORCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MUTA-FORCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTA-FORCES est expirée depuis le 21 juin 2022.
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41