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Marques déposées par l'association loi 1901 AFPS 05
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AFPS 05, AFPS Hautes Alpes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFPS 05, AFPS Hautes Alpes
AFPS 05, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3782516
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
AFPS 05, AFPS Hautes Alpes de AFPS 05

Présentation de la marque AFPS 05, AFPS Hautes Alpes

Déposée le 15 novembre 2010 par l'association loi 1901 AFPS 05 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFPS 05, AFPS Hautes Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AFPS 05 domicilié(e) 0 chemin du rif clar - 05200 - EMBRUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 960 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPS 05 domicilié(e) 0 chemin du rif clar - 05200 - EMBRUN - France.

La marque AFPS 05, AFPS Hautes Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPS 05, AFPS Hautes Alpes est expirée depuis le 15 novembre 2020.


AFPS 05, association loi 1901 - 0 chemin du rif clar - 05200 - EMBRUN - France - SIREN 521960997


AFPS 05 - 0 chemin du rif clar - 05200 - EMBRUN - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Formation ; Formation premiers secours ;

Assistance médicale ;

Dispositifs prévisionnels de secours, poste de secours, soutien aux populations, action de sécurité civile.