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Marques déposées par l'association loi 1901 AFPOLS
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AFPOLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFPOLS
AFPOLS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4208370
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
AFPOLS de AFPOLS

Présentation de la marque AFPOLS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par l'association loi 1901 AFPOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFPOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 AFPOLS domicilié(e) 9 Boulevard des Italiens - 75002 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 353 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPOLS, M. Hugues CAMPAN domicilié(e) 9 Boulevard des Italiens - 75002 - Paris - France.

La marque AFPOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPOLS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

AFPOLS a également déposé les autres marques suivantes : URBANECO , CFTGI CENTRE DE FORMATION DE LA TRANSACTION ET DE LA GESTION IMMOBILIERE


AFPOLS, Association loi 1901 - 9 Boulevard des Italiens - 75002 - Paris - France - SIREN 784353880


AFPOLS, M. Hugues CAMPAN - 9 Boulevard des Italiens - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

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