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Marques déposées par l'association loi 1901 AFPJR ESAT LA BASTIDE
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SAVEURS PROVENÇALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEURS PROVENÇALES
AFPJR ESAT LA BASTIDE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3531592
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/10/2017
SAVEURS PROVENÇALES de AFPJR ESAT LA BASTIDE

Présentation de la marque SAVEURS PROVENÇALES

Déposée le 17 octobre 2007 par l'association loi 1901 AFPJR ESAT LA BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SAVEURS PROVENÇALES »

Le déposant est l'association loi 1901 AFPJR ESAT LA BASTIDE domicilié(e) 591 Chemin du Camp de Tende,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 631 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPJR ESAT LA BASTIDE domicilié(e) 591 Chemin du Camp de Tende,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS PROVENÇALES est expirée depuis le 17 octobre 2017.

AFPJR ESAT LA BASTIDE a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE


AFPJR ESAT LA BASTIDE Association Loi 1901 - 591 Chemin du Camp de Tende,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France - SIREN 782631782


AFPJR ESAT LA BASTIDE - 591 Chemin du Camp de Tende,06740 CHATEAUNEUF - 06740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; conserves de viandes ou de poisson ; “ Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ Olives noires de la vallée des Baux de Provence ” “ Huile d'olive d'Aix en Provence ” “ Huile d'olive de Haute Provence ” “ Huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ” “ huile d'olive de Provence ”.

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.