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PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE
AFPICL, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901

Numéro de dépôt :
4361557
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE de AFPICL

Présentation de la marque PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est AFPICL, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 domicilié(e) 10 place des Archives - 69288 - Lyon Cedex 02 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPICL, Mme. Claudine DARGENT domicilié(e) 10 place des Archives - 69288 - Lyon Cedex 02 - France.

La marque PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

AFPICL a également déposé les autres marques suivantes : Performance totale , Gouvernance durable , IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses , ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT , CADIR CENTRE POUR L ANALYSE DU DISCOURS RELIGIEUX , RES : Responsabilité économique et sociétale , UCLY LYON CATHOLIC UNIVERSITY , ESQESE ECOLE QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DE L UCLY , E LYON ESDES ECOLE DE MANAGEMENT , L'innovation au service de l'économie responsable


AFPICL, Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 - 10 place des Archives - 69288 - Lyon Cedex 02 - France


AFPICL, Mme. Claudine DARGENT - 10 place des Archives - 69288 - Lyon Cedex 02 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.