Marque expirée - Marque en non vigueur
IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses
Numéro de dépôt :
3544816
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
Présentation de la marque IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses
Déposée le 17 décembre 2007 par l'association loi 1901 AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses est expirée depuis le 17 décembre 2017.
AFPICL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04