Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT
AFPICL, ASSOCIATION RUP

Numéro de dépôt :
3827855
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT de AFPICL

Présentation de la marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT

Déposée le 20 avril 2011 par la société AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société AFPICL domicilié(e) 25 RUE DU PLAT - 69288 - LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 930 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPICL domicilié(e) 25 RUE DU PLAT - 69288 - LYON CEDEX 02 - France.

La marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESQESE QUALITE SECURITE – SANTE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 20 avril 2021.

AFPICL a également déposé les autres marques suivantes : Performance totale , ECONOMIE RESPONSABLE BY ESDES , PERFORMANCE TOTALE BY ESDES , Gouvernance durable , PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE , IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses , Revue CONFLUENCE Sciences & Humanités , OSONS LA CONFLUENCE ENTRE HUMANISME ET INNOVATION , GOUVERNANCE DURABLE BY ESDES , MATCHING DAYS BY ESDES


AFPICL, ASSOCIATION RUP - 25 RUE DU PLAT - 69288 - LYON CEDEX 02 - France - SIREN 326930062


AFPICL - 25 RUE DU PLAT - 69288 - LYON CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Formation.