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Marques déposées par l'association loi 1901 AFPICL
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Centre Interdisciplinaire d'Ethique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Centre Interdisciplinaire d'Ethique
AFPICL ASSOCIATION loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3544817
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
Centre Interdisciplinaire d\'Ethique de AFPICL

Présentation de la marque Centre Interdisciplinaire d'Ethique

Déposée le 17 décembre 2007 par l'association loi 1901 AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Interdisciplinaire d'Ethique »

Le déposant est l'association loi 1901 AFPICL domicilié(e) 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 930 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPICL domicilié(e) 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Interdisciplinaire d'Ethique est expirée depuis le 17 décembre 2017.

AFPICL a également déposé les autres marques suivantes : Performance totale , ECONOMIE RESPONSABLE BY ESDES , PERFORMANCE TOTALE BY ESDES , Gouvernance durable , PART INNOV POUR DES PARTENARIATS GENERATEURS D INNOVATION SOCIALE , IPER Institut Pastoral d'Études Religieuses , Revue CONFLUENCE Sciences & Humanités , OSONS LA CONFLUENCE ENTRE HUMANISME ET INNOVATION , GOUVERNANCE DURABLE BY ESDES , MATCHING DAYS BY ESDES


AFPICL ASSOCIATION loi 1901 reconnue d'utilité publique - 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France - SIREN 326930062


AFPICL - 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Formation.