Marque expirée - Marque en non vigueur
Centre Interdisciplinaire d'Ethique
Numéro de dépôt :
3544817
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017
Présentation de la marque Centre Interdisciplinaire d'Ethique
Déposée le 17 décembre 2007 par l'association loi 1901 AFPICL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre Interdisciplinaire d'Ethique »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre Interdisciplinaire d'Ethique est expirée depuis le 17 décembre 2017.
AFPICL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04