Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETHIQUE
AFPICL - UCLy, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3827854
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2031
UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D\'ETHIQUE de AFPICL - UCLy

Présentation de la marque UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETHIQUE

Déposée le 20 avril 2011 par l'association loi 1901 AFPICL - UCLy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AFPICL - UCLy domicilié(e) 10 place des Archives, 69002 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 930 062 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fernandez Catherine domicilié(e) 10 place des Archives, 69002 Lyon - France.

La marque UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON CIE CENTRE INTERDISCIPLINAIRE D'ETHIQUE arrivera à expiration en date du 20 avril 2031.

AFPICL - UCLy a également déposé les autres marques suivantes : UCLY Alpes Europe , IPER , ISF Institut des Sciences de la Famille , ESTBB LYON ECOLE SUPERIEURE DE BIOLOGIE-BIOCHIMIE BIOTECHNOLOGIES , UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON ILCF INSTITUT DE LANGUE ET DE CULTURE FRANCAISES , Unité de Recherche Confluence, Sciences et Humanités , IFTLM Institut de Formation de Techniciens de Laboratoire Médical , IDHL Institut des Droits de l'Homme , CIE Centre Interdisciplinaire d'Ethique , ESTBB Ecole Supérieure de Biologie-Biochimie-Biotechnologies


AFPICL - UCLy, Association Loi 1901 - 10 place des Archives, 69002 Lyon - France - SIREN 326930062


Mme Fernandez Catherine - 10 place des Archives, 69002 Lyon - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2762979 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Formation.