Marque enregistrée - Marque en vigueur

IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses
AFPICL - UCLy

Numéro de dépôt :
4670735
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
IPER Institut Pastoral d\'Etudes Religieuses de AFPICL - UCLy

Présentation de la marque IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par AFPICL - UCLy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est AFPICL - UCLy domicilié(e) 10 place des Archives - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Fernandez domicilié(e) 10 place des Archives - 69288 - LYON Cedex 02 - France.

La marque IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPER Institut Pastoral d'Etudes Religieuses arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

AFPICL - UCLy a également déposé les autres marques suivantes : UCLY Alpes Europe , IPER , ISF Institut des Sciences de la Famille , Unité de Recherche Confluence, Sciences et Humanités , IFTLM Institut de Formation de Techniciens de Laboratoire Médical , CIE Centre Interdisciplinaire d'Ethique , ESTBB Ecole Supérieure de Biologie-Biochimie-Biotechnologies , UNIVA Université Vie Active , IPROB , ILCF Institut de Langue et Culture Françaises


AFPICL - UCLy - 10 place des Archives - 69002 - LYON - France


Madame Catherine Fernandez - 10 place des Archives - 69288 - LYON Cedex 02 - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.