Marque expirée - Marque en non vigueur

UNIVERSITE-CATHOLIQUE-DE-LYON
AFPICL ASSOCIATION RUP

Numéro de dépôt :
3543937
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2017
UNIVERSITE-CATHOLIQUE-DE-LYON de AFPICL ASSOCIATION RUP

Présentation de la marque UNIVERSITE-CATHOLIQUE-DE-LYON

Déposée le 12 décembre 2007 par la société AFPICL ASSOCIATION RUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE-CATHOLIQUE-DE-LYON »

Le déposant est la société AFPICL ASSOCIATION RUP domicilié(e) 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 930 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPICL domicilié(e) 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSITE-CATHOLIQUE-DE-LYON est expirée depuis le 12 décembre 2017.

AFPICL ASSOCIATION RUP a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT DES SCIENCES DE LA FAMILLE , Institut des Droits de l'Homme Lyon Institut of Human Rights Lyon


AFPICL ASSOCIATION RUP - 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France - SIREN 326930062


AFPICL - 25 RUE DU PLAT,69288 LYON CEDEX 02 - 69288 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Formation.