Marque expirée - Marque en non vigueur
ESSEP BIO
Numéro de dépôt :
3535252
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
Présentation de la marque ESSEP BIO
Déposée le 31 octobre 2007 par la société AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSEP BIO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSEP BIO est expirée depuis le 31 octobre 2017.
AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50