Marque expirée - Marque en non vigueur

esqese Qualité Sécurité Environnement
AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901

Numéro de dépôt :
3535250
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2017
esqese Qualité Sécurité Environnement de AFPICL Association reconnue d\'utilité publique Loi 1901

Présentation de la marque esqese Qualité Sécurité Environnement

Déposée le 31 octobre 2007 par la société AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « esqese Qualité Sécurité Environnement »

Le déposant est la société AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 domicilié(e) 25 rue du Plat,69288 Cedex 02 - 69288 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 930 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPICL domicilié(e) 25 rue du Plat,69288 Cedex 02 - 69288 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque esqese Qualité Sécurité Environnement est expirée depuis le 31 octobre 2017.

AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ESSEP BIO , iftab institut de formation de techniciens en analyses biomédicales , ilcf lyon , Centre du Didrachme SERVICE DE CONSEIL ET D'ACTIONS DE FORMATION CONTINUE , IPROB , éstbb école supérieure de techniciens biochimie-biologie , E Lyon esdes Ecole Supérieure de Commerce & Management , THEO EN LIGNE.FR FORMATION THEOLOGIQUE A DISTANCE


AFPICL Association reconnue d'utilité publique Loi 1901 - 25 rue du Plat,69288 Cedex 02 - 69288 - France - SIREN 326930062


AFPICL - 25 rue du Plat,69288 Cedex 02 - 69288 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Formation.