Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AFPAC
/
PAC HYBRIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC HYBRIDE
AFPAC, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4094115
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2024
PAC HYBRIDE de AFPAC

Présentation de la marque PAC HYBRIDE

Déposée le 27 mai 2014 par l'association loi 1901 AFPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAC HYBRIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 AFPAC domicilié(e) 31 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 397 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPAC, M. NILLE THIERRY domicilié(e) 31 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

La marque PAC HYBRIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAC HYBRIDE est expirée depuis le 27 mai 2024.

AFPAC a également déposé les autres marques suivantes : Professionnels Maintenance PAC , AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT , Professionnel Maintenance PAC


AFPAC, Association Loi 1901 - 31 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France - SIREN 478397904


AFPAC, M. NILLE THIERRY - 31 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.