Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société AFPAC
/
AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT
AFPAC, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3905439
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/03/2022
AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT de AFPAC

Présentation de la marque AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT

Déposée le 16 mars 2012 par la société AFPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société AFPAC domicilié(e) 31 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 305 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFPAC (association française pour les pompes à chaleur), M. DAVID BONNET domicilié(e) 31 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France.

La marque AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFPAC ASSOCIATION FRANCAISE POUR LES POMPES A CHALEUR LA POMPE A CHALEUR AU COEUR DE VOTRE CONFORT est expirée depuis le 16 mars 2022.

AFPAC a également déposé les autres marques suivantes : PAC HYBRIDE , Professionnels Maintenance PAC , Professionnel Maintenance PAC


AFPAC, ASSOCIATION - 31 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France - SIREN 529305070


AFPAC (association française pour les pompes à chaleur), M. DAVID BONNET - 31 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.