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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFP Systèmes
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ISY DOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISY DOOR
AFP Systèmes sarl

Numéro de dépôt :
98750042
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque ISY DOOR

Déposée le 17 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFP Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ISY DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFP Systèmes domicilié(e) 78 rue Bernard ISKE, 92350 Le Plessis Robinson - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 691 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CANTAMESSI - France.

La marque ISY DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISY DOOR est expirée depuis le 17 septembre 2008.


AFP Systèmes sarl - 78 rue Bernard ISKE, 92350 Le Plessis Robinson - France - SIREN 419691795


Philippe CANTAMESSI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 1 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375249 - Publication au BOPI 2003-08-01

Inscription le 15 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290176 - Publication au BOPI 1999-11-15

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Serrures électroniques.