Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENS-A-RAY
AFP IMAGING CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de New York

Numéro de dépôt :
92424630
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2012

Présentation de la marque SENS-A-RAY

Déposée le 29 juin 1992 par la société AFP IMAGING CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENS-A-RAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société AFP IMAGING CORPORATION domicilié(e) 250 Clearbrook Road Elmsford, New York 10523,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2221053) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2221053) - 75008 - France.

La marque SENS-A-RAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENS-A-RAY est expirée depuis le 29 juin 2012.


AFP IMAGING CORPORATION, société constituée sous les lois de l'Etat de New York - 250 Clearbrook Road Elmsford, New York 10523,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2221053) - États-Unis


Cabinet Alison Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2221053) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221053 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277589 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277588 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 18 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277587 - Publication au BOPI 1999-05-18

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Logiciels; ordinateurs; disquettes.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et dentaires; appareils et installations à usage médical pour la production de rayons X; radiographie assistée par ordinateur.Programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.