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Marques déposées par l'association loi 1901 AFORTECH
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AFORTEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFORTEX
AFORTECH ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3460905
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2016
AFORTEX de AFORTECH

Présentation de la marque AFORTEX

Déposée le 7 novembre 2006 par l'association loi 1901 AFORTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFORTEX »

Le déposant est l'association loi 1901 AFORTECH domicilié(e) 10 Rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 505 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFORTECH domicilié(e) 10 Rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFORTEX est expirée depuis le 7 novembre 2016.

AFORTECH a également déposé les autres marques suivantes : AFORTECH


AFORTECH ASSOCIATION LOI 1901 - 10 Rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 434505921


AFORTECH - 10 Rue du Débarcadère,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Formation.