AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE

AFORPA, Association loi 1901

Présentation de la marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE

Déposée le 11 octobre 2012 par l'association loi 1901 AFORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 AFORPA domicilié(e) 150/156 rue du Maréchal Leclerc - 94410 - Saint-Maurice - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 662 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFORPA, M. Frédéric FERRER domicilié(e) 150/156 rue du Maréchal Leclerc - 94410 - Saint-Maurice - France.

La marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE est expirée depuis le 11 octobre 2022.