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Marques déposées par l'association loi 1901 AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France
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AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3130055
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE de AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France

Présentation de la marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE

Déposée le 29 octobre 2001 par l'association loi 1901 AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France domicilié(e) 50, rue Rouget de Lisle, No de Siret : 784 662 553 001 13 - Code APE : 804C, 92158 Suresnes cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 662 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Additiv communication Pierre-Valéry Archassal - France.

La marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFORPA ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE est expirée depuis le 29 octobre 2011.


AFORPA Association régionale pour la FORmation Professionnelle Automobile - Région Île-de-France Association Loi 1901 - 50, rue Rouget de Lisle, No de Siret : 784 662 553 001 13 - Code APE : 804C, 92158 Suresnes cedex - France - SIREN 784662553


Additiv communication Pierre-Valéry Archassal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Formation d'apprentis en île-de-France dans le secteur automobile. Enseignement permettant de suivre une formation soutenue dans les métiers de l'automobile, depuis les classes de préapprentissage jusqu'aux bacs professionnels ou équivalents reconnus par les conventions collectives des services de l'automobile.