Photonique France
Présentation de la marque Photonique France
Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par AFOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Photonique France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Photonique France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photonique France arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.
AFOP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Inscription le 24 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803400 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24