Déposée le 29 mai 2015 par monsieur Afonso Steven
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BIOPERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Le déposant est monsieur Afonso Steven domicilié(e) 3 rue de la grange aux belles - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Afonso Steven domicilié(e) 3 rue de la grange aux belles - 75010 - PARIS - France.
La marque BIOPERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPERMA arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.
M. Afonso Steven - 3 rue de la grange aux belles - 75010 - PARIS - France
M. Afonso Steven - 3 rue de la grange aux belles - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni prepares, ni transformes ; animaux vivants ; fruits et legumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustaces vivants ; appats vivants pour la peche ; cereales en grains non travailles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (vegetaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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