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Marques déposées par AFONSO MARTINS
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LA COURROIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COURROIE
AFONSO MARTINS
JOSE DA SILVA

Numéro de dépôt :
3636673
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
LA COURROIE de AFONSO MARTINS

Présentation de la marque LA COURROIE

Déposée le 12 mars 2009 par AFONSO MARTINS et JOSE DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURROIE »

Les déposants sont AFONSO MARTINS domicilié(e) 13 AVENUE DE LA BANQUE - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France et JOSE DA SILVA domicilié(e) 11 RUE BADEN POWELL - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFONSO MARTINS domicilié(e) 13 AVENUE DE LA BANQUE - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURROIE est expirée depuis le 12 mars 2019.


AFONSO MARTINS - 13 AVENUE DE LA BANQUE - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France

JOSE DA SILVA - 11 RUE BADEN POWELL - 77220 - TOURNAN EN BRIE - France


AFONSO MARTINS - 13 AVENUE DE LA BANQUE - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 13 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594822 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 13 février 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°594821 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Caoutchouc industriel ; Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Cuir et imitations du cuir.