Déposée le 25 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) AFONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORFAIT MOBILE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFONE domicilié(e) 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 068 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFONE domicilié(e) 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France.
La marque FORFAIT MOBILE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFONE, Société Anonyme - 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France - SIREN 411068737
AFONE - 11 Place François Mitterrand - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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