Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AFOCAL
/
PASSEURS DE VALEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEURS DE VALEURS
AFOCAL, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3671842
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
PASSEURS DE VALEURS de AFOCAL

Présentation de la marque PASSEURS DE VALEURS

Déposée le 19 août 2009 par l'association loi 1901 AFOCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEURS DE VALEURS »

Le déposant est l'association loi 1901 AFOCAL domicilié(e) 29-31 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 400 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFOCAL domicilié(e) 29-31 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEURS DE VALEURS est expirée depuis le 19 août 2019.

AFOCAL a également déposé les autres marques suivantes : ipsego , afocal , ipségo , GUIDANCE EDUCATIVE


AFOCAL, ASSOCIATION loi 1901 - 29-31 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France - SIREN 320400005


AFOCAL - 29-31 Rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Jeux, jouets ;

Éducation ; formation.