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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AFMOP
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SA AFMOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA AFMOP
AFMOP SA

Numéro de dépôt :
94521035
Date de dépôt :
13/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2004

Présentation de la marque SA AFMOP

Déposée le 13 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) AFMOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA AFMOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFMOP domicilié(e) Zone Artisanale LATHUILLE, 74210 FAVERGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent MOCELLIN AFMOP SA - France.

La marque SA AFMOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA AFMOP est expirée depuis le 13 mai 2004.


AFMOP SA - Zone Artisanale LATHUILLE, 74210 FAVERGES - France


Monsieur Laurent MOCELLIN AFMOP SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Métaux communs et alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs Outils et instruments à main entrainés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).