AFML (association Loi 1901) Association pour la Formation des Médecins Libéraux
Numéro de dépôt :
3083416
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011
Présentation de la marque AFML
Déposée le 16 février 2001 par l'association loi 1901 AFMLAssociation pour la Formation des Médecins Libéraux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AFML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 AFMLAssociation pour la Formation des Médecins Libéraux domicilié(e) 83, route de Grigny, 91130 RIS ORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 983 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFML - France.
La marque AFML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083416.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFML est expirée depuis le 16 février 2011.
AFML (association Loi 1901) Association pour la Formation des Médecins Libéraux - 83, route de Grigny, 91130 RIS ORANGIS - France - SIREN 380983914
AFML - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception d'appareils). Produits de l'imprimerie - Journal - Catalogue - Adhésifs (matières collantes pour la papeterie). Formation en général et plus spécifiquement la formation continue du médécin - Organisation de congrès, colloques, conférences, séminaires - Organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs - Enseignement en informatique - Édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de transmission d'informations par voie télématique. Télécommunications, messageries électroniques par réseaux Internet - Transmissions d'information par réseaux Internet.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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