Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULAX
AFMA ROBOTS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352746
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque MODULAX

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) AFMA ROBOTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFMA ROBOTS domicilié(e) 17, 23 rue Joliot Curie, ST-AVERTIN (Indre-et-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque MODULAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULAX est expirée depuis le 29 avril 1996.

AFMA ROBOTS a également déposé les autres marques suivantes : ROBAX , AFMAX


AFMA ROBOTS (société anonyme) - 17, 23 rue Joliot Curie, ST-AVERTIN (Indre-et-Loire). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Machines, machines-outils, machines manipulatrices, robots et automates appliqués à tout genre d'industries, dispositifs d'entraînement (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), dispositifs d'accouplement, dispositifs d'articulation universelle ou non, dispositifs de transmission de mouvement (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).Appareils et intruments scientifiques de mesure, de détection, de contrôle, appareils d'enregistrement et de reproduction de mouvements.Dispositifs électriques et électroniques pour le réglage et la commande, à distance ou non, des machines et appareils ci-dessus.Dispositifs d'affichage et d'échange d'informations associés auxdits machines et appareils.Ordinateurs et calculateurs associés auxdits machines et appareils. Parties, sous-ensembles, pièces détachées de tous ces dispositifs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.