Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PAN-ALVEO
Numéro de dépôt :
3126286
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PAN-ALVEO
Déposée le 11 octobre 2001 par la société AFL Honeycomb Structures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAN-ALVEO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393851 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47