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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFIVAL AUDIT & CONSEIL
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AFIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFIVAL
AFIVAL AUDIT & CONSEIL, SARL

Numéro de dépôt :
3759465
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2020
AFIVAL de AFIVAL AUDIT & CONSEIL

Présentation de la marque AFIVAL

Déposée le 9 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFIVAL AUDIT & CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFIVAL AUDIT & CONSEIL domicilié(e) 60 RUE DU SASSURE - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIVAL AUDIT & CONSEIL domicilié(e) 60 RUE DU SASSURE - 75017 - PARIS - France.

La marque AFIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIVAL est expirée depuis le 9 août 2020.


AFIVAL AUDIT & CONSEIL, SARL - 60 RUE DU SASSURE - 75017 - PARIS - France


AFIVAL AUDIT & CONSEIL - 60 RUE DU SASSURE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

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