Déposée le 30 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) AFITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « STABISOFT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFITEX domicilié(e) 13-15 rue Louis Blériot,28300 CHAMPHOL - 28300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 185 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFITEX Société Anonyme - 13-15 rue Louis Blériot,28300 CHAMPHOL - 28300 - France - SIREN 388185084
Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 10 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669558 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10
Errata sur les inscriptions - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Inscription le 4 août 2016 - Erratum n°676408 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Logiciel servant à calculer les dimensions d'un fossé en fonction du débit et de la vitesse de l'eau qui s'y écoule. Installation et réparation de dispositifs d'irrigation. Réalisation de revêtements routiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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