Déposée le 2 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) AFITEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STABILINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AFITEX domicilié(e) 13-15 rue Louis Blériot - 28300 - CHAMPHOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 185 084 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque STABILINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFITEX, Société Anonyme - 13-15 rue Louis Blériot - 28300 - CHAMPHOL - France - SIREN 388185084
Cabinet DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518978 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières pour l'étanchéité, le drainage et le soutènement de sols ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles, feuilles et rouleaux non métalliques ; tous ces produits servant pour l'étanchéité, le drainage et le soutènement de sols. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; géotextiles ; tous ces produits servant pour l'étanchéité, le drainage et le soutènement de sols. Tissus et textiles non tissés pour l'étanchéité, le drainage et le soutènement de sols.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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