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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFITEC
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MODULOSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSON
AFITEC sarl

Numéro de dépôt :
95584775
Date de dépôt :
16/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2005

Présentation de la marque MODULOSON

Déposée le 16 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AFITEC domicilié(e) 4, rue Alfred de Vigny, 78112 FOURQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 687 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KLEIN Patrick Gérant de la sarl AFITEC - France.

La marque MODULOSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSON est expirée depuis le 16 août 2005.

AFITEC a également déposé les autres marques suivantes : MODULOSON , REGULOSON , ASC SYSTEM , UP-DOWN , TELEVISION SOUND REGULATOR


AFITEC sarl - 4, rue Alfred de Vigny, 78112 FOURQUEUX - France - SIREN 350687539


Mr KLEIN Patrick Gérant de la sarl AFITEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Appareil électronique, à connecter directement sur la prise aux normes européennes audio et vidéo d'un téléviseur