Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AFITE
AFITE: ASSOCIATION FRANÇAISE DES INGENIEURS ET TECHNICIENS DE L'ENVIRONNEMENT.

Numéro de dépôt :
97688020
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque AFITE

Déposée le 17 juillet 1997 par la société AFITE: ASSOCIATION FRANÇAISE DES INGENIEURS ET TECHNICIENS DE L'ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société AFITE: ASSOCIATION FRANÇAISE DES INGENIEURS ET TECHNICIENS DE L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) Association loi 1901, 9 RUE DE ROCROY, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 754 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LEBÈGUE AFITE - France.

La marque AFITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFITE est expirée depuis le 17 juillet 2007.


AFITE: ASSOCIATION FRANÇAISE DES INGENIEURS ET TECHNICIENS DE L'ENVIRONNEMENT. - Association loi 1901, 9 RUE DE ROCROY, 75010 PARIS - France - SIREN 330754110


JEAN LEBÈGUE AFITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Edition de livres et de revues. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés à buts scientifiques, culturels et éducatifs.