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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFISUD INVESTISSEMENTS
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Feeline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Feeline
AFISUD INVESTISSEMENTS, SAS

Numéro de dépôt :
3861128
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/09/2021
Feeline de AFISUD INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque Feeline

Déposée le 23 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFISUD INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Feeline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFISUD INVESTISSEMENTS domicilié(e) 23 RUE Gaston EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 728 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFISUD INVESTISSEMENTS domicilié(e) 23 RUE Gaston EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France.

La marque Feeline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feeline est expirée depuis le 23 septembre 2021.


AFISUD INVESTISSEMENTS, SAS - 23 RUE Gaston EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France - SIREN 481728335


AFISUD INVESTISSEMENTS - 23 RUE Gaston EVRARD - 31094 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 2 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604359 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.