Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par AFISB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AFISB SALLEDEBAINS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est AFISB, Association domicilié(e) 2 bis Rue Michelet - 92130 - Issy les moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFISB, M. Hubert MAITRE domicilié(e) 2 bis Rue Michelet - 92130 - Issy les moulineaux - France.
La marque AFISB SALLEDEBAINS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFISB, Association - 2 bis Rue Michelet - 92130 - Issy les moulineaux - France
AFISB, M. Hubert MAITRE - 2 bis Rue Michelet - 92130 - Issy les moulineaux - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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