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Marques déposées par l'association loi 1901 AFIPH
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AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG
AFIPH, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4388754
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG de AFIPH

Présentation de la marque AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par l'association loi 1901 AFIPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 AFIPH domicilié(e) 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 595 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé-Charles Bernard-Stento domicilié(e) 1421 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France.

La marque AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

AFIPH a également déposé les autres marques suivantes : AFIPH ADOM WWW.AFIPH.ORG , Afiph TREMPLIN H PRO , AFIPH EMPLOI COMPETENCES WWW.AFIPH.ORG , AFIPH - EMPLOI COMPÉTENCES , AFIPH - ENTREPRISES , AFIPH - Agir pour toutes les Formes d'Inclusion de la Personne Handicapée , AFIPH 3IPH FONDS DE DOTATION WWW.AFIPH.ORG , AFIPH ACCOMPAGNER LE HANDICAP WWW.AFIPH.ORG , AFIPH - ADOM , DES TALENTS H+ LE HANDICAP A DU TALENT


AFIPH, Association loi 1901 - 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE - France - SIREN 775595903


M. Hervé-Charles Bernard-Stento - 1421 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.