Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AFIPH
/
AFIPH - ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFIPH - ENTREPRISES
AFIPH

Numéro de dépôt :
4406056
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
AFIPH - ENTREPRISES de AFIPH

Présentation de la marque AFIPH - ENTREPRISES

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par AFIPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFIPH - ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est AFIPH domicilié(e) 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICAP, Monsieur Hervé-Charles BERNARD-STENTO domicilié(e) 1421 avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France.

La marque AFIPH - ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIPH - ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.

AFIPH a également déposé les autres marques suivantes : AFIPH ADOM WWW.AFIPH.ORG , Afiph TREMPLIN H PRO , AFIPH ENTREPRISES WWW.AFIPH.ORG , AFIPH EMPLOI COMPETENCES WWW.AFIPH.ORG , AFIPH - EMPLOI COMPÉTENCES , AFIPH - Agir pour toutes les Formes d'Inclusion de la Personne Handicapée , AFIPH 3IPH FONDS DE DOTATION WWW.AFIPH.ORG , AFIPH ACCOMPAGNER LE HANDICAP WWW.AFIPH.ORG , AFIPH - ADOM , DES TALENTS H+ LE HANDICAP A DU TALENT


AFIPH - 3 avenue Marie Reynoard - 38029 - GRENOBLE CEDEX2 - France


JURICAP, Monsieur Hervé-Charles BERNARD-STENTO - 1421 avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.