Marque enregistrée - Marque en vigueur

@[email protected]
AFIM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4268674
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2026
@EC@T-NPMI.COM de AFIM

Présentation de la marque @[email protected]

Déposée le 29 avril 2016 par l'association loi 1901 AFIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « @[email protected] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AFIM domicilié(e) 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 805 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIM domicilié(e) 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France.

La marque @[email protected] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @[email protected] arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

AFIM a également déposé les autres marques suivantes : @ [email protected] , Trophée Frontinus , @ [email protected] , M OBSERVATOIRE RESEAU MAINTENANCE , Innova Maintenance , @ [email protected] , Sciences & Maintenance , Sécurafim


AFIM, Association loi 1901 - 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France - SIREN 350805933


AFIM - 10 rue Louis Vicat - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

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