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Marques déposées par l'association loi 1901 AFIJ
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ALT SUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALT SUP
AFIJ, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3822442
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
ALT SUP de AFIJ

Présentation de la marque ALT SUP

Déposée le 8 avril 2011 par l'association loi 1901 AFIJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALT SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AFIJ domicilié(e) 10 impasse Robiquet - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 174 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFIJ domicilié(e) 10 impasse Robiquet - 75006 - PARIS - France.

La marque ALT SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALT SUP est expirée depuis le 8 avril 2021.


AFIJ, Association loi 1901 - 10 impasse Robiquet - 75006 - PARIS - France - SIREN 400174439


AFIJ - 10 impasse Robiquet - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

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